À ma connaissance et sans prétendre à l’exhaustivité absolue ; la plupart des études juridiques traitant de la responsabilité civile des constructeurs n’ont abordé en général que la responsabilité contractuelle sans pour autant aborder leur responsabilité extracontractuelle et encore moins leur assurance.
L’analyse et l’étude de ce régime de responsabilité extracontractuelle exige, d’une part la connaissance parfaite des métiers et professions qui concourent à la réalisation d’une construction et d’autre part avoir une connaissance ; du moins approfondie ; des fautes commises par ces mêmes intervenants et en même temps avoir une base de données des sinistres typiques et accidents vécus sur chantier ou en cours d’exploitation de l’ouvrage.
Mais comment peut-on expliquer le peu d’attention et de coordination portées par les professionnels à la prévention des risques liés à la responsabilité civile dans le secteur industriel et particulièrement dans le secteur du BTP ?
Dans le secteur du BTP, les constructions sont soumises à des phénomènes divers pouvant mettre leur pérennité en danger. Ces risques peuvent provenir en période de construction ou/et en période d’exploitation de l’ouvrage. Ils sont de trois types :
– Les risques techniques dus à l’erreur humaine ;
– Les risques dus aux phénomènes naturels ;
– Les risques de nature juridique et liés aux contrats liant le maître d’ouvrage aux différents intervenants.
Le secteur du BTP (Bâtiments et Travaux Publics) est un secteur très dynamique et participe à la résorption du chômage pour une grande part. C’est un secteur qui génère aussi beaucoup de risques tant au niveau technique qu’au niveau juridique. Sa participation à l’économie nationale n’est plus à démontrer. Les attentes des acteurs de la construction sont multiples et sont d’ordre tant organisationnel que législatif.
Ce livre ; bien qu’ayant même un caractère fondamentalement juridique ; a pour vocation ; sans prétention de la part de l’écrivain; de dresser un pont entre le droit d’une part et l’ingénieur, l’architecture ainsi que l’entrepreneur d’autre part.
Ce livre s’adresse aux ingénieurs, architectes, entreprises, assureurs, réassureurs, assureurs conseils, experts, magistrats, avocats, juristes, notaires, professeurs universitaires, étudiants, ainsi qu’aux chercheurs en droit et assurance.
Le livre sera disponible incessamment dans les grandes librairies des villes marocaines.
Éditeur : L’HARMATTAN – Paris France
Mohamed Jamal Bennouna
