Le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) représente un domaine où les risques, tant matériels qu’humains, sont omniprésents.
Architectes, ingénieurs, entrepreneurs et autres acteurs impliqués dans la construction sont confrontés à une grande responsabilité civile découlant de leurs obligations.
Cependant, cette responsabilité peut parfois dériver vers des enjeux pénaux, selon la jurisprudence marocaine, comme en témoignent de nombreux cas.
Il est important de noter que la législation régissant le secteur du BTP au Maroc est soit obsolète, soit lacunaire en comparaison avec d’autres législations africaines telles que celles de la Tunisie, de l’Algérie ou du Sénégal. Cette situation crée un déséquilibre entre le développement rapide du secteur et l’adaptation de la législation à ses besoins actuels.
Le secteur du BTP joue un rôle crucial dans l’économie marocaine, contribuant significativement au produit intérieur brut (PIB) national (6,6 %) et employant une part importante de la population active (10 %).
De plus, le savoir-faire acquis dans ce domaine est exporté vers plusieurs pays étrangers, couvrant divers aspects tels que l’ingénierie, la construction, la promotion immobilière et la production de matériaux de construction comme le ciment.
Il est impératif que tous les intervenants du secteur du BTP, ainsi que leurs organismes de régulation, prennent conscience des risques inhérents à leurs métiers respectifs, qu’il s’agisse d’architectes, d’ingénieurs, d’experts consultants, d’arbitres, de médiateurs ou encore d’entreprises de construction.
Il est temps de combler le fossé entre le développement dynamique du secteur du BTP et l’adaptation de la législation marocaine afin de garantir un cadre juridique adéquat, répondant aux besoins actuels et futurs de ce secteur vital pour l’économie du pays.
Mohamed Jamal BENNOUNA
