Colloque à Taza : Vers une réforme du régime foncier pour une stabilité et un développement renforcés
Les participants à un colloque national organisé vendredi à Taza ont examiné les principales dispositions du régime foncier au Maroc, mettant en lumière la multiplicité des systèmes juridiques qui régissent ce secteur complexe ainsi que le rôle central du pouvoir judiciaire dans l’application des lois.
Cette rencontre, tenue par la filière de droit privé de la Faculté polydisciplinaire de Taza, en partenariat avec le Laboratoire des études juridiques, économiques et sociales, le Master des transactions immobilières et le conseil régional des adouls, a permis de réfléchir sur les enjeux de la législation foncière marocaine.
Mohamed Mansour, coordonnateur du colloque et enseignant à la Faculté polydisciplinaire de Taza, a expliqué, dans une déclaration à la MAP, que ce colloque a traité un sujet d’actualité en raison de la diversité du régime foncier marocain. Ce dernier englobe notamment les terres de l’État, les terres soulaliyates et le Waqf, ce qui génère parfois des contradictions et des conflits juridiques.
L’un des objectifs majeurs de cette rencontre était d’examiner les problèmes découlant de cette diversité, notamment dans les domaines de la conservation foncière et des transactions immobilières. Selon Mansour, ces enjeux se répercutent également sur le système judiciaire, appelant à une modernisation et une rationalisation des cadres légaux existants.
Mohamed Nasser Mtioui Mechkouri, universitaire intervenant lors du colloque, a souligné l’importance de codifier les textes législatifs régissant le foncier, tout en prenant en compte la jurisprudence. Les participants ont plaidé pour une réforme profonde de la législation foncière, afin de garantir une meilleure cohérence juridique et de répondre aux exigences du développement économique et social.
Le colloque a également réaffirmé les priorités énoncées par SM le Roi Mohammed VI dans son message adressé aux participants des assises nationales sur la politique foncière de l’État, tenues à Skhirat en décembre 2015. Dans ce message, le Souverain avait insisté sur la nécessité de moderniser l’arsenal juridique, de protéger et valoriser le patrimoine foncier, et de simplifier les procédures pour encourager l’investissement et renforcer le rôle du secteur foncier dans le développement national.
Les recommandations issues de ce colloque s’inscrivent dans une dynamique visant à bâtir un régime foncier moderne, capable de répondre aux défis actuels. Elles soulignent l’importance d’une approche intégrée et d’une réforme législative ambitieuse pour garantir une stabilité juridique, faciliter l’investissement et renforcer la contribution du foncier au développement socio-économique du Maroc.
